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1. Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site internet teamolivierpain.fr

1.1 Directeur de la publication

Team TOP
Olivier Pain
Gentray
79400 ST MARTIN DE SAINT MAIXENT

1.2 Conception et création du site internet dans les Deux-Sèvres

STUDIO EKINOX
7 rue du village
79230 BRÛLAIN
www.studio-ekinox.fr

1.3 Hébergeur du site internet

STUDIO EKINOX via OVH
7 rue du village
79230 BRÛLAIN- France

2. Conditions d'utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de l'association Team Olivier Pain.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l'association Team Olivier Pain.

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3. Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés".
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4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

L'association Team Olivier Pain se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

6. Déclarations

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés.
Déclaration CNIL : 1906157 v 0

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